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Marques déposées par monsieur François BERNARD
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CHATEAU TRAMONT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU TRAMONT
M. François BERNARD

Numéro de dépôt :
4381160
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2027
CHATEAU TRAMONT de François BERNARD

Présentation de la marque CHATEAU TRAMONT

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par monsieur François BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU TRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur François BERNARD domicilié(e) 42 chemin de Giron - 33480 - MOULIS-EN-MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François BERNARD domicilié(e) 42 chemin de Giron - 33480 - MOULIS-EN-MEDOC - France.

La marque CHATEAU TRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TRAMONT arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

François BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LESTAGE-DARQUIER GRAND-POUJEAUX , CHATEAU LESTAGE-DARQUIER


M. François BERNARD - 42 chemin de Giron - 33480 - MOULIS-EN-MEDOC - France


M. François BERNARD - 42 chemin de Giron - 33480 - MOULIS-EN-MEDOC - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Vins d'appellation d'origine protégée.